La vente d’un chalet : ce qu’il faut savoir

Chalet à vendre

L’utilisation de l’exonération pour résidence principale peut être avantageuse lors de la vente d’une propriété secondaire

Les lois fiscales canadiennes font en sorte que la vente d’une « résidence principale » est exonérée d’impôt, mais qu’en est-il d’un chalet ou d’une résidence secondaire?

Définition de résidence principale

Contrairement à ce que l’on pourrait croire, une résidence principale n’est pas nécessairement l’endroit où une personne habite à tous les jours. Plutôt, l’Agence du revenu du Canada indique qu’une résidence principale peut être:

• Une maison
• Un chalet
• Un condominium
• Un appartement
• Une roulotte, maison mobile ou maison flottante

Il faut cependant savoir que vous pouvez avoir seulement une résidence principale par année, mais celle-ci peut changer chaque année. Dans certaines circonstances, il peut donc être intéressant de désigner votre chalet comme résidence principale.

Bien planifier pour économiser de l’impôt

Prenons l’exemple de Monsieur Tremblay qui a acquis sa maison en 2002 au coût de 300 000 $ et son chalet en 2005 au coût de 50 000 $. Aujourd’hui, la maison vaut 325 000 $ et le chalet 150 000 $. Présumons que Monsieur Tremblay a un taux d’imposition de 50 %.

S’il vend les deux immeubles et désigne sa maison comme résidence principale, il paiera environ 25 000 $ d’impôt, soit 50 % de la moitié du gain en capital réalisé sur le chalet. Par contre, s’il désigne le chalet comme résidence principale, il paiera seulement 6 250 $ d’impôt, soit 50 % de la moitié du gain sur la maison. C’est lui qui choisi quel immeuble il désignera comme résidence principale, peut importe l’endroit où il vivait «principalement».

Encore mieux, Monsieur Tremblay pourrait désigner la maison comme résidence principale pour les années 2002, 2003 et 2004 et le chalet pour les années 2005 et suivantes et ainsi payer de l’impôt seulement sur la partie du gain réalisé sur la maison attribuable aux années 2005 et suivantes, réduisant ainsi encore plus sa facture d’impôt.

Il n’y a pas de règle magique pour déterminer quel immeuble désigner comme résidence principale. Dans tous les cas, il faut considérer lequel a pris le plus de valeur, le moment de la vente et la prise de valeur potentielle dans le futur.

Chose certaine, il faut toujours se rappeler qu’en matière d’impôt «résidence principale» ne veut pas nécessairement dire «résidence principale»!

Sources: Proprio Direct

Crédit photo Maisons HDR

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